1. PRESENTATION
HBC HABSHEIM est un club de handball familial. Il a pour cœur de métier le partage et la solidarité à travers ses équipes masculine et féminine
Le site Internet www.hbc-habsheim.fr, qui est la propriété du HBC HABSHEIM , a pour objet de présenter des informations et des articles sur le Club de handball, les différentes équipes qui le compose ainsi que les différents événements qui vous serons partager via des publications hebdomadaires.
En complément, d’ancien album photos vous permettrons d’avoir un meilleur apperçu du club et de ses valeurs.
Directeur de la publication : M. Thomas Baumann
Responsable de la rédaction : M. Corentin Vacher
Responsable éditorial : Mme. Anne Brisset
Bureaux administratifs : Millenium rue de Kembs 68440 Habsheim
Siège social: Millenium rue de Kembs 68440 Habsheim.
L’hébergement du Site est assuré par M.Cédric Monnier.
2. CONDITIONS D’ACCES ET D’UTILISATION DU SITE
ACCÈS AU SITE
L’utilisateur du Site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le Site. Il reconnaît également avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s’engage à les respecter.
L’utilisateur reconnaît également être informé que le Site est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l’exception des cas de force majeure tel que définis par la jurisprudence française, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, HBC HABSHEIM pourra interrompre l’accès au Site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.
HBC HABSHEIM ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’accès au Site et à celui de ses partenaires, ou au contraire de l’impossibilité d’y accéder.
HBC HABSHEIM ne pourra pas être tenu responsable en cas d’utilisation abusive du Site par un utilisateur.
QUALITÉ DES INFORMATIONS
Les informations fournies sur le Site le sont à titre informatif. HBC HABSHEIM apporte le plus grand soin et met en œuvre tout moyen pour diffuser sur le Site des informations de qualité.
HBC HABSHEIM ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de l’ensemble de ces informations. Ainsi, HBC HABSHEIM, soumis à une obligation de moyens, ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice, direct ou indirect, du fait d’une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète ni de tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers.
LIENS HYPERTEXTES – ACCES AU SITES TIERS
La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable du HBC HABSHEIM. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du Site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du HBC HABSHEIM, ceux-ci étant communiqués à titre de commodité pour faciliter l’information du public. En conséquence, dans la mesure où HBC HABSHEIM ne peut contrôler ces sites, HBC HABSHEIM ne peut être tenu responsable de la mise à disposition de ces sites, et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites.
3.PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le Site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi.
Le Site est une œuvre de l’esprit protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, littéraire et artistique et les autres droits similaires. L’ensemble des éléments le composant tels que notamment, mais non exclusivement, les marques, modèles, logos, images, textes, sons et autres documents, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive du HBC HABSHEIM.
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Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférent au Site.
4. DONNEES PERSONNELLES ET COOKIES
HBC HABSHEIM veille à la protection des données personnelles transmises par les utilisateurs. HBC HABSHEIM invite les utilisateurs à consulter la page « Données personnelles » qui décrit la politique du HBC HABSHEIM en matière de protection des données personnelles.
5. MODIFICATION DES MENTIONS LEGALES
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6. CREDITS
Création du site: M. Thomas Baumann & M. Corentin Vacher.
Graphisme (Charte) : M. Adrien Sutter